January 30, 2024

Primes et subventions pour véhicule électrique

Dans cet article, nous plongerons profondément dans l'univers des avantages financiers...

Primes et subventions pour véhicule électrique

L'évolution rapide de l'industrie automobile vers la mobilité électrique a révolutionné la manière dont nous envisageons nos déplacements. Pour faciliter cette transition écologique et accélérer l'adoption des véhicules électriques, le gouvernement propose des primes et des subventions attrayantes. Dans cet article, nous plongerons profondément dans l'univers des avantages financiers associés aux véhicules électriques et discuterons des stratégies permettant de tirer pleinement parti de ces opportunités.

Les Primes et Subventions Disponibles

L'avenir de la mobilité est électrique et les gouvernements du monde entier s'engagent à encourager cette transition vers des véhicules plus propres et écologiques. En France, le programme gouvernemental offre des subventions et des primes pour les véhicules électriques dans la perspective de promouvoir l'adoption de ces véhicules écoresponsables.

Programme gouvernemental de subventions pour véhicules électriques

Le gouvernement français propose une variété de subventions et d'incitations pour encourager l'achat ou la location de véhicules électriques. Ces incitations comprennent des primes à l'achat, également connues sous le nom de bonus écologique ou prime à la conversion, des avantages fiscaux et des réductions de taxes ou des prêts à taux zéro. Concernant le bonus écologique, les montants varient en fonction de plusieurs facteurs tels que la puissance de la batterie et le revenu du demandeur.

Le bonus écologique

Il est essentiel de noter que seuls les véhicules électriques ou à hydrogène sont éligibles au bonus écologique. Les particuliers dont le revenu fiscal de référence est supérieur à 14 089 € peuvent bénéficier d'un bonus écologique pouvant atteindre 5 000 € pour l'achat d'un véhicule électrique neuf. Ce bonus écologique peut atteindre 7 000 € si le revenu fiscal est inférieur ou égal à 14 089 €.

À noter que pour les véhicules d’occasion fonctionnant à l'électricité ou à l'hydrogène un bonus écologique de 1 000 € a été mis en place. 

La prime à la conversion 

Profitez de la prime à la conversion en échange de la mise à la casse de votre vieux véhicule essence ou diesel, et découvrez comment passer à un nouveau véhicule plus respectueux de l'environnement, tel qu'une voiture électrique ou hybride rechargeable. Faites un choix écoresponsable tout en bénéficiant d'un coup de pouce financier pour votre transition vers une mobilité plus durable.

Pour obtenir la prime à la conversion en 2023, en France :

Conditions d'Éligibilité:

  • Personne physique majeure en France, personne morale avec établissement en France, ou administration de l'État.
  • Revenu fiscal de référence par part ≤ 22 983 € (pour les personnes physiques).
  • Mise à la casse d'un véhicule ancien polluant dans les 3 mois précédents ou 6 mois suivant l'achat/louage du nouveau véhicule.
  • Acquisition/location d'un véhicule peu polluant selon les critères.

Critères du Nouveau Véhicule :

  • Catégorie voiture particulière selon le code de la route ou catégorie M2 (≤ 3,5 tonnes).
  • Immatriculation en France.
  • Pas de cession dans l'année suivant l'acquisition avant 6 000 km.
  • Coût d'acquisition ≤ 47 000 € TTC, incluant la batterie (si applicable).
  • Masse en ordre de marche < 2 400 kg.

Critères du Véhicule à Mettre à la Casse :

  • Catégorie voiture particulière ou camionnette selon le code de la route.
  • Immatriculation avant 1er janvier 2011 (diesel) ou 1er janvier 2006 (autres carburants).
  • Acquisition depuis au moins un an, immatriculée en France en série normale ou définitive.
  • Non gagé ni endommagé.

Montants de la Prime (en fonction du type de véhicule et du revenu fiscal) :

  • Véhicule électrique/hydrogène : jusqu'à 6 000 € (revenu fiscal ≤ 14 089 € et gros rouleur) ou 2 500 € (autres cas).
  • Véhicule essence/gaz naturel/GPL/éthanol/superéthanol postérieur au 1er janvier 2011 : jusqu'à 4 000 € (revenu fiscal ≤ 14 089 € et gros rouleur) ou 1 500 € (autres cas).

À noter, depuis le 1er janvier 2023, une personne physique ne peut bénéficier de cette aide qu'une seule fois.

Primes régionales et locales pour l’achat de véhicules électriques

De nombreuses régions offrent des incitations financières pour l'achat de véhicules électriques. Ces primes varient en fonction de l'endroit où vous résidez, mais elles peuvent couvrir une partie significative du coût d'achat initial. Assurez-vous de vérifier les offres spécifiques de votre région pour voir si vous êtes éligible. Certaines régions proposent des réductions d'impôts pour les propriétaires de véhicules électriques. Cela peut vous aider à économiser de l'argent chaque année lorsque vous déclarez vos impôts.

Par exemple en Île de France, la Métropole du Grand Paris a mis en place un programme d’aide en partenariat avec l'État. Si vous êtes éligible à la prime à la conversion de l'État, vous pourriez bénéficier d'une aide exceptionnelle pour le remplacement de votre ancien véhicule essence ou diesel.

Les détails de cette initiative sont les suivants :

  • Vous pouvez obtenir jusqu'à 6 000 € d'aide, correspondant à 80 % du prix d'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion respectueux de l'environnement, notamment électrique, hydrogène, hybride, ou GNV.

Les principales évolutions apportées à Métropole Roule Propre (Grand Paris) portent sur :

  • L’actualisation des valeurs des revenus fiscaux de référence par part :
  • Aide plafonnée à 6 000 € TTC pour un RFR/Part compris entre 0 et 6 358 € ;
  • Aide plafonnée à 5 000 € TTC pour un RFR/Part compris entre 6 359 € et 14 089 € ;
  • Aide plafonnée à 3 000 € TTC pour un RFR/Part compris entre 14 090 € et 22 983 € (seuil d’éligibilité à la prime de l’État) ;
  • Les ménages dont le RFR/Part est compris entre 14 090 € et 22 983 € bénéficient uniquement d’aides pour l’acquisition d’un véhicule électrique ou hydrogène (Crit’Air 0).

De plus, ce dispositif est cumulable avec la prime à la conversion et le bonus écologique de l'État, vous permettant ainsi de maximiser votre soutien financier pour une transition vers une mobilité plus propre.

A noter que les barèmes et critères d'éligibilité ont été ajustés pour refléter les dernières évolutions des politiques gouvernementales, notamment en ce qui concerne les revenus fiscaux de référence par part. Restez informés pour profiter pleinement de ces avantages lors de l'achat de votre nouveau véhicule respectueux de l'environnement.

Conditions d’Éligibilité et Procédures

Les véhicules électriques sont devenus une alternative aux véhicules à essence, offrant des avantages écologiques et économiques. Pour encourager leur adoption, de nombreux gouvernements et organismes offrent des primes et des subventions pour les propriétaires de véhicule électrique. Cependant, pour bénéficier de ces primes et subventions, il est important de comprendre les critères d'admissibilité.

Critères d’admissibilité pour les primes et subventions

La plupart des programmes de primes et de subventions pour les véhicules électriques exigent que le véhicule soit enregistré dans la juridiction offrant l'incitatif. Assurez-vous de vérifier les exigences de résidence et d'enregistrement de votre région. Les critères peuvent varier en fonction du type de véhicule électrique, y compris les voitures particulières, les motos électriques, les vélos électriques, et plus encore. Assurez-vous que votre véhicule est admissible au programme auquel vous postulez.

Certains programmes ne s'appliquent qu'à l'achat de véhicules neufs, tandis que d'autres peuvent également couvrir les véhicules d'occasion. Vérifiez les règles spécifiques à cet égard. Ils peuvent avoir des exigences de performance minimale pour être admissibles. Cela peut inclure des critères de distance parcourue avec une seule charge, la vitesse maximale du véhicule, etc. Il peut également y avoir une exigence de durée minimale de possession pour bénéficier de l'incitatif. Par exemple, vous pourriez devoir conserver le véhicule pendant un certain nombre d'années.

Dans certaines régions, les subventions sont soumises à des plafonds de revenus. Assurez-vous de vérifier si vous répondez à ces critères financiers. En plus des primes directes, examinez également si vous êtes admissible à des crédits d'impôt pour l'achat d'un VE. Cela peut vous permettre de réduire vos impôts.

Enfin préparez tous les documents nécessaires, tels que la preuve d'achat, les factures, les preuves de résidence, et tout autre document requis par le programme.

Les Avantages Fiscaux liés aux Véhicules Électriques

Les propriétaires de véhicules électriques peuvent également bénéficier de réductions d'impôts et d'avantages fiscaux attrayants qui se définissent par des primes et subventions. Voici un aperçu des principales incitations fiscales pour les propriétaires de véhicules électriques.

Réductions d’impôts et avantages fiscaux pour les propriétaires de véhicules électriques

Lors de l'achat d'un véhicule électrique neuf, vous pouvez bénéficier du bonus écologique. Ce dispositif offre une aide financière allant jusqu'à plusieurs milliers d'euros, en fonction de l'autonomie du véhicule. Il contribue à réduire le coût d'acquisition de votre véhicule électrique. Si vous utilisez votre véhicule électrique à des fins professionnelles, vous pouvez être exonéré de la TVS (Taxe sur les Véhicules de Société). Cela représente une économie importante pour les entreprises et les travailleurs indépendants.

Les frais de recharge de votre véhicule électrique à domicile ou sur des bornes publiques bénéficient d'un taux de TVA réduit, ce qui réduit le coût global de votre mobilité électrique. Enfin, vous pouvez également profiter d'aides financières pour l'installation de bornes de recharge à domicile. Ces aides sont destinées à faciliter la charge de votre véhicule électrique, encourageant ainsi son utilisation.

Exonérations de taxes et de péages et de stationnement pour les véhicules électriques

Les propriétaires de véhicules électriques sont exonérés de la taxe régionale sur les certificats d'immatriculation, ce qui réduit les coûts liés à l'immatriculation de leur véhicule. Dans certaines régions, les véhicules électriques bénéficient de la gratuité ou de tarifs réduits sur les péages autoroutiers. Cette mesure encourage les déplacements écologiques sur de longues distances.

De nombreuses villes offrent également des tarifs de stationnement réduits voire gratuits pour les véhicules électriques. Cela facilite la recharge des batteries en zones urbaines.

Les Programmes de Conversion et de Retrofit

La transition vers une mobilité plus durable est au cœur des préoccupations en France, et de nombreuses opportunités s'offrent aux propriétaires de véhicules thermiques pour rendre leurs voitures plus respectueuses de l'environnement.

Possibilités de conversion et de rétrofit pour les véhicules thermiques

La conversion d'un véhicule thermique en un véhicule électrique est une option de plus en plus envisagée. Elle consiste à remplacer le moteur à combustion interne par un moteur électrique et à intégrer un ensemble de batteries. Cependant, cette option est souvent coûteuse et nécessite une expertise technique. Il existe des entreprises spécialisées dans la conversion mais il est essentiel de s'assurer que la conversion est conforme aux normes de sécurité et aux réglementations en vigueur. De plus, les avantages fiscaux et les incitations gouvernementales peuvent varier en fonction de la région.

Conclusion

Les primes et subventions pour les véhicules électriques ne se limitent pas seulement à alléger votre budget ; elles jouent un rôle crucial dans la transformation du paysage automobile vers une réalité plus durable. En saisissant consciemment ces avantages, vous non seulement réalisez des économies financières, mais contribuez aussi à réduire les émissions de carbone et à façonner un avenir plus propre et plus respectueux de l'environnement. La transition vers les véhicules électriques est une étape significative vers un avenir plus propre et plus durable.

Primes et subventions pour véhicule électrique

Mes aides et subventions
8 min de lecture
January 30, 2024
Installation borne de recharge

L'évolution rapide de l'industrie automobile vers la mobilité électrique a révolutionné la manière dont nous envisageons nos déplacements. Pour faciliter cette transition écologique et accélérer l'adoption des véhicules électriques, le gouvernement propose des primes et des subventions attrayantes. Dans cet article, nous plongerons profondément dans l'univers des avantages financiers associés aux véhicules électriques et discuterons des stratégies permettant de tirer pleinement parti de ces opportunités.

Les Primes et Subventions Disponibles

L'avenir de la mobilité est électrique et les gouvernements du monde entier s'engagent à encourager cette transition vers des véhicules plus propres et écologiques. En France, le programme gouvernemental offre des subventions et des primes pour les véhicules électriques dans la perspective de promouvoir l'adoption de ces véhicules écoresponsables.

Programme gouvernemental de subventions pour véhicules électriques

Le gouvernement français propose une variété de subventions et d'incitations pour encourager l'achat ou la location de véhicules électriques. Ces incitations comprennent des primes à l'achat, également connues sous le nom de bonus écologique ou prime à la conversion, des avantages fiscaux et des réductions de taxes ou des prêts à taux zéro. Concernant le bonus écologique, les montants varient en fonction de plusieurs facteurs tels que la puissance de la batterie et le revenu du demandeur.

Le bonus écologique

Il est essentiel de noter que seuls les véhicules électriques ou à hydrogène sont éligibles au bonus écologique. Les particuliers dont le revenu fiscal de référence est supérieur à 14 089 € peuvent bénéficier d'un bonus écologique pouvant atteindre 5 000 € pour l'achat d'un véhicule électrique neuf. Ce bonus écologique peut atteindre 7 000 € si le revenu fiscal est inférieur ou égal à 14 089 €.

À noter que pour les véhicules d’occasion fonctionnant à l'électricité ou à l'hydrogène un bonus écologique de 1 000 € a été mis en place. 

La prime à la conversion 

Profitez de la prime à la conversion en échange de la mise à la casse de votre vieux véhicule essence ou diesel, et découvrez comment passer à un nouveau véhicule plus respectueux de l'environnement, tel qu'une voiture électrique ou hybride rechargeable. Faites un choix écoresponsable tout en bénéficiant d'un coup de pouce financier pour votre transition vers une mobilité plus durable.

Pour obtenir la prime à la conversion en 2023, en France :

Conditions d'Éligibilité:

  • Personne physique majeure en France, personne morale avec établissement en France, ou administration de l'État.
  • Revenu fiscal de référence par part ≤ 22 983 € (pour les personnes physiques).
  • Mise à la casse d'un véhicule ancien polluant dans les 3 mois précédents ou 6 mois suivant l'achat/louage du nouveau véhicule.
  • Acquisition/location d'un véhicule peu polluant selon les critères.

Critères du Nouveau Véhicule :

  • Catégorie voiture particulière selon le code de la route ou catégorie M2 (≤ 3,5 tonnes).
  • Immatriculation en France.
  • Pas de cession dans l'année suivant l'acquisition avant 6 000 km.
  • Coût d'acquisition ≤ 47 000 € TTC, incluant la batterie (si applicable).
  • Masse en ordre de marche < 2 400 kg.

Critères du Véhicule à Mettre à la Casse :

  • Catégorie voiture particulière ou camionnette selon le code de la route.
  • Immatriculation avant 1er janvier 2011 (diesel) ou 1er janvier 2006 (autres carburants).
  • Acquisition depuis au moins un an, immatriculée en France en série normale ou définitive.
  • Non gagé ni endommagé.

Montants de la Prime (en fonction du type de véhicule et du revenu fiscal) :

  • Véhicule électrique/hydrogène : jusqu'à 6 000 € (revenu fiscal ≤ 14 089 € et gros rouleur) ou 2 500 € (autres cas).
  • Véhicule essence/gaz naturel/GPL/éthanol/superéthanol postérieur au 1er janvier 2011 : jusqu'à 4 000 € (revenu fiscal ≤ 14 089 € et gros rouleur) ou 1 500 € (autres cas).

À noter, depuis le 1er janvier 2023, une personne physique ne peut bénéficier de cette aide qu'une seule fois.

Primes régionales et locales pour l’achat de véhicules électriques

De nombreuses régions offrent des incitations financières pour l'achat de véhicules électriques. Ces primes varient en fonction de l'endroit où vous résidez, mais elles peuvent couvrir une partie significative du coût d'achat initial. Assurez-vous de vérifier les offres spécifiques de votre région pour voir si vous êtes éligible. Certaines régions proposent des réductions d'impôts pour les propriétaires de véhicules électriques. Cela peut vous aider à économiser de l'argent chaque année lorsque vous déclarez vos impôts.

Par exemple en Île de France, la Métropole du Grand Paris a mis en place un programme d’aide en partenariat avec l'État. Si vous êtes éligible à la prime à la conversion de l'État, vous pourriez bénéficier d'une aide exceptionnelle pour le remplacement de votre ancien véhicule essence ou diesel.

Les détails de cette initiative sont les suivants :

  • Vous pouvez obtenir jusqu'à 6 000 € d'aide, correspondant à 80 % du prix d'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion respectueux de l'environnement, notamment électrique, hydrogène, hybride, ou GNV.

Les principales évolutions apportées à Métropole Roule Propre (Grand Paris) portent sur :

  • L’actualisation des valeurs des revenus fiscaux de référence par part :
  • Aide plafonnée à 6 000 € TTC pour un RFR/Part compris entre 0 et 6 358 € ;
  • Aide plafonnée à 5 000 € TTC pour un RFR/Part compris entre 6 359 € et 14 089 € ;
  • Aide plafonnée à 3 000 € TTC pour un RFR/Part compris entre 14 090 € et 22 983 € (seuil d’éligibilité à la prime de l’État) ;
  • Les ménages dont le RFR/Part est compris entre 14 090 € et 22 983 € bénéficient uniquement d’aides pour l’acquisition d’un véhicule électrique ou hydrogène (Crit’Air 0).

De plus, ce dispositif est cumulable avec la prime à la conversion et le bonus écologique de l'État, vous permettant ainsi de maximiser votre soutien financier pour une transition vers une mobilité plus propre.

A noter que les barèmes et critères d'éligibilité ont été ajustés pour refléter les dernières évolutions des politiques gouvernementales, notamment en ce qui concerne les revenus fiscaux de référence par part. Restez informés pour profiter pleinement de ces avantages lors de l'achat de votre nouveau véhicule respectueux de l'environnement.

Conditions d’Éligibilité et Procédures

Les véhicules électriques sont devenus une alternative aux véhicules à essence, offrant des avantages écologiques et économiques. Pour encourager leur adoption, de nombreux gouvernements et organismes offrent des primes et des subventions pour les propriétaires de véhicule électrique. Cependant, pour bénéficier de ces primes et subventions, il est important de comprendre les critères d'admissibilité.

Critères d’admissibilité pour les primes et subventions

La plupart des programmes de primes et de subventions pour les véhicules électriques exigent que le véhicule soit enregistré dans la juridiction offrant l'incitatif. Assurez-vous de vérifier les exigences de résidence et d'enregistrement de votre région. Les critères peuvent varier en fonction du type de véhicule électrique, y compris les voitures particulières, les motos électriques, les vélos électriques, et plus encore. Assurez-vous que votre véhicule est admissible au programme auquel vous postulez.

Certains programmes ne s'appliquent qu'à l'achat de véhicules neufs, tandis que d'autres peuvent également couvrir les véhicules d'occasion. Vérifiez les règles spécifiques à cet égard. Ils peuvent avoir des exigences de performance minimale pour être admissibles. Cela peut inclure des critères de distance parcourue avec une seule charge, la vitesse maximale du véhicule, etc. Il peut également y avoir une exigence de durée minimale de possession pour bénéficier de l'incitatif. Par exemple, vous pourriez devoir conserver le véhicule pendant un certain nombre d'années.

Dans certaines régions, les subventions sont soumises à des plafonds de revenus. Assurez-vous de vérifier si vous répondez à ces critères financiers. En plus des primes directes, examinez également si vous êtes admissible à des crédits d'impôt pour l'achat d'un VE. Cela peut vous permettre de réduire vos impôts.

Enfin préparez tous les documents nécessaires, tels que la preuve d'achat, les factures, les preuves de résidence, et tout autre document requis par le programme.

Les Avantages Fiscaux liés aux Véhicules Électriques

Les propriétaires de véhicules électriques peuvent également bénéficier de réductions d'impôts et d'avantages fiscaux attrayants qui se définissent par des primes et subventions. Voici un aperçu des principales incitations fiscales pour les propriétaires de véhicules électriques.

Réductions d’impôts et avantages fiscaux pour les propriétaires de véhicules électriques

Lors de l'achat d'un véhicule électrique neuf, vous pouvez bénéficier du bonus écologique. Ce dispositif offre une aide financière allant jusqu'à plusieurs milliers d'euros, en fonction de l'autonomie du véhicule. Il contribue à réduire le coût d'acquisition de votre véhicule électrique. Si vous utilisez votre véhicule électrique à des fins professionnelles, vous pouvez être exonéré de la TVS (Taxe sur les Véhicules de Société). Cela représente une économie importante pour les entreprises et les travailleurs indépendants.

Les frais de recharge de votre véhicule électrique à domicile ou sur des bornes publiques bénéficient d'un taux de TVA réduit, ce qui réduit le coût global de votre mobilité électrique. Enfin, vous pouvez également profiter d'aides financières pour l'installation de bornes de recharge à domicile. Ces aides sont destinées à faciliter la charge de votre véhicule électrique, encourageant ainsi son utilisation.

Exonérations de taxes et de péages et de stationnement pour les véhicules électriques

Les propriétaires de véhicules électriques sont exonérés de la taxe régionale sur les certificats d'immatriculation, ce qui réduit les coûts liés à l'immatriculation de leur véhicule. Dans certaines régions, les véhicules électriques bénéficient de la gratuité ou de tarifs réduits sur les péages autoroutiers. Cette mesure encourage les déplacements écologiques sur de longues distances.

De nombreuses villes offrent également des tarifs de stationnement réduits voire gratuits pour les véhicules électriques. Cela facilite la recharge des batteries en zones urbaines.

Les Programmes de Conversion et de Retrofit

La transition vers une mobilité plus durable est au cœur des préoccupations en France, et de nombreuses opportunités s'offrent aux propriétaires de véhicules thermiques pour rendre leurs voitures plus respectueuses de l'environnement.

Possibilités de conversion et de rétrofit pour les véhicules thermiques

La conversion d'un véhicule thermique en un véhicule électrique est une option de plus en plus envisagée. Elle consiste à remplacer le moteur à combustion interne par un moteur électrique et à intégrer un ensemble de batteries. Cependant, cette option est souvent coûteuse et nécessite une expertise technique. Il existe des entreprises spécialisées dans la conversion mais il est essentiel de s'assurer que la conversion est conforme aux normes de sécurité et aux réglementations en vigueur. De plus, les avantages fiscaux et les incitations gouvernementales peuvent varier en fonction de la région.

Conclusion

Les primes et subventions pour les véhicules électriques ne se limitent pas seulement à alléger votre budget ; elles jouent un rôle crucial dans la transformation du paysage automobile vers une réalité plus durable. En saisissant consciemment ces avantages, vous non seulement réalisez des économies financières, mais contribuez aussi à réduire les émissions de carbone et à façonner un avenir plus propre et plus respectueux de l'environnement. La transition vers les véhicules électriques est une étape significative vers un avenir plus propre et plus durable.

Auteur
Kévin Liorzou
Growth Manager

Articles recommandés

Borne de recharge en copropriété
Nos guides comparatifs
12 min de lecture

Essence, hybride ou électrique - le guide ultime

Le choix d'une nouvelle voiture peut être un véritable casse-tête, d'autant plus aujourd'hui...
Lire l'article
Borne de recharge en copropriété
Nos guides comparatifs
12 min de lecture

Quels critères pour choisir votre véhicule électrique

Choisir le bon véhicule électrique peut être une tâche complexe, car il existe de nombreuses...
Lire l'article
Borne de recharge en copropriété
Nos guides comparatifs
12 min de lecture

Combien coûte l’utilisation d’une voiture électrique au quotidien ?

L'aspect financier demeure un élément crucial dans la prise de décision concernant l'adoption d'une
Lire l'article